Conseil communautaire du 13 octobre 2016

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal du conseil du 29 septembre 2016
  • Compte-rendu des décisions du bureau du 15 et du 29 septembre 2016
  • Compte-rendu des actes pris dans le cadre des délégations et subdélégations du 16 au 30 septembre 2016
  1. Adoption des statuts de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France (Rapporteur : D.VAILLANT)
  2. Approbation du règlement intérieur de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France (Rapporteur : D.VAILLANT)
  3. Définition des taux d’avancement de grade pour l’année 2016 (Rapporteur : D.VAILLANT)
  4. Approbation de la décision modificative n°2 pour l’exercice 2016 du budget annexe « Locations immobilières » (Rapporteur : B. ANGELS)
  5. Approbation de la décision modificative n° 2 pour l’exercice 2016 du budget annexe « Gestion immobilière et commerciale Roissy (M4) » (Rapporteur : B. ANGELS)
  6. Admission en non valeur de produits irrécouvrables sur le budget principal (Rapporteur : B. ANGELS)
  7. Admission en non valeur de produits irrécouvrables sur le budget annexe « Locations immobilières » (Rapporteur : B. ANGELS)
  8. Approbation de la décision modificative n°2 pour l’exercice 2016 du budget annexe « Gestion du parking public intercommunal de la gare de Garges-Sarcelles » (Rapporteur : B. ANGELS)
  9. Désignation des représentants de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France au sein de commission consultative paritaire du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC) (Rapporteur: H. TOUGUET)

 

Compte rendu synthétique du conseil communautaire