Conseil communautaire du 15 février 2018

CRS Conseil du 15.02.18 (pdf - 5,19 Mo)

ORDRE DU JOUR

 

  • Approbation du procès-verbal du conseil du 21 décembre 2017
  • Compte-rendu des décisions des bureaux du 21 décembre 2017 et du 25 janvier 2018
  • Compte-rendu des actes pris dans le cadre des délégations et subdélégations

 

 

GEMAPI

 

1. Instauration de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
 Jean-Luc SERVIERES

 

2. Désignation des représentants de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France au Syndicat interdépartemental du SAGE de la Nonette (SISN) Jean-Luc SERVIERES

 

3. Désignation des représentants de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France au Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB) Jean-Luc SERVIERES

 

4. Désignation des représentants de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France au Syndicat intercommunal d'études, d'aménagement et d'entretien de la Haute Beuvronne (SIEAEHB) Jean-Luc SERVIERES

 

5. Désignation des représentants de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France au Syndicat intercommunal du bassin de l'Ysieux et ses affluents (SIABY et ses affluents) Jean-Luc SERVIERES

 

6. Désignation des représentants de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France au Syndicat mixte pour l'aménagement du Croult et du Petit Rosne (SIAH) Jean-Luc SERVIERES

 

7. Point retiré de l’ordre du jour

 

8. Point retiré de l’ordre du jour

 

9. Avis sur l'arrêté interdépartemental portant projet de périmètre d'un syndicat mixte issu de la fusion  du "syndicat intercommunal d'étude, d'aménagement et d'entretien de la Haute Beuvronne" et du "syndicat intercommunal d'étude, d'aménagement et d'entretien de la Reneuse et Basse Beuvronne" et projet de statuts Jean-Luc SERVIERES

 

Développement durable

 

10. Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable sur le territoire de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France Hervé TOUGUET (annexe envoyée uniquement via fast élu et consultable au siège)

 

Finances

 

11. Débat d'orientations Budgétaires (DOB) 2018 Bernard ANGELS

 

12. Modification de la régie de recettes auprès du service petite enfance de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France Bernard ANGELS

 

13. Autorisation d'adhésion au service de paiement des titres par carte bancaire sur Internet (TIPI) pour la régie de recettes unique auprès du service Petite Enfance de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France Bernard ANGELS

 

14. Clôture d'un compte de Dépôt de Fonds au Trésor de la régie de recettes du centre aquatique intercommunal Roissy Pays de France situé à Sarcelles Bernard ANGELS

 

Administration générale

 

15. Modification du règlement intérieur de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France
 Patrick RENAUD

 

Ressources humaines

 

16. Définition des taux d'avancement de grade  Didier VAILLANT

 

17. Modification du tableau des emplois Didier VAILLANT

 

Handicap et personnes âgées

 

18. Adoption du montant des subventions accordées à l'association  « Réseau Automne » pour l'année 2018 Tutem SAHINDAL-DENIZ

 

 

Questions diverses